ARTICLE 1 : Objet
Les présentes « conditions générales d’utilisation » ont pour objet l’encadrement juridique de l’utilisation du site.
Ce contrat est conclu entre :
Le gérant du site internet, ci-après désigné « l’Éditeur » et toute personne physique ou morale souhaitant accéder au site et à ses services, ci-après appelé « l’Utilisateur ».
Les conditions générales d’utilisation doivent être acceptées par tout Utilisateur, et son accès au site vaut acceptation de ces conditions.
ARTICLE 2 : Mentions légales
Le site est édité par Julien et Olivia.
ARTICLE 3 : Propriété intellectuelle
L’ensemble des photos présentes sur le site font l’objet d’une protection par le Code de la propriété intellectuelle et plus particulièrement par le droit d’auteur et le droit à l’image.
Toute reproduction, publication, copie des différents contenus présent sur le site entrainera un bannissement immédiat et sans appel de l’utilisateur ainsi que l’engagement de poursuite prévue selon l’article 226-1 du code pénal. (sanction allant jusqu’à un an d’emprisonnement et de 45 000 euros d’amende )